1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://restaurantvezelay.fr/ladentcreuse/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire / Éditeur : SARL Société Vézelienne de Restauration (La Dent Creuse)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Siège social : 11 rue de la Mairie, 89450 Saint-Père, France
Adresse de l’établissement : 21 place du Champ de Foire, 89450 VÉZELAY
SIRET : 397 900 986 00027
RCS : Auxerre B 397 900 986
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18397900986
Directeur de la publication : M. Pierre Danguy
Contact : 03 86 33 36 33 | ladentcreuse89@gmail.com
2. Hébergement
Le site est auto-hébergé par l’éditeur sur un serveur privé virtuel (VPS) fourni par :
Prestataire d’infrastructure : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Contact : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (textes, photographies, design) est la propriété exclusive de la SARL Société Vézelienne de Restauration. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Le site https://restaurantvezelay.fr/ladentcreuse/ ne dispose pas de module de réservation en ligne. Les seules données à caractère personnel collectées le sont via le formulaire de contact.
Finalité : Ces données (nom, email, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes de renseignements.
Conservation : Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande.
Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : ladentcreuse89@gmail.com.
5. Cookies
La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies techniques ou de mesure d’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies, bien que cela puisse limiter l’accès à certaines fonctionnalités du site.
6. Médiation de la consommation
En cas de litige, et après avoir tenté de résoudre le différend à l’amiable auprès de notre établissement, le client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation dont les coordonnées sont les suivantes : Médiation Tourisme et Voyage.
7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
